Environnement
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Nuisances sonores

La production de bruit est le fait de l’Homme. Pour le comprendre, le limiter et agir en cas d’abus, la ville d’Amiens vous propose de découvrir les différents bruits et d'accéder aux démarches relatives.

Les différents bruits
 

En terme de nuisances sonores, il existe deux types de bruits :

  • Les bruits d'activités professionnelles, culturelles, sportives ou de loisirs,
  • Les bruits de comportement. 

Les bruits d'activités professionnelles, culturelles, sportives ou de loisirs

Ce sont tous les bruits qui ont pour origine soit l’activité elle-même, soit les installations techniques annexes.

Les activités concernées peuvent être :

  • les commerces,
  • l’artisanat,
  • les salles des fêtes ou de sport...

quand elles ne font pas l’objet d’une réglementation particulière.

Les installations techniques qui posent le plus souvent problème sont liées aux dispositifs :

  • de climatisation,
  • d’extraction de fumée,
  • de groupes froids,
  • aux livraisons…

Cas particulier

Les établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée sont soumis aux prescriptions d’une réglementation spécifique (articles R 571-25 et suivants du Code de l'Environnement).

Les bruits de comportement

Les bruits de comportement correspondent aux tapages. Qu'ils soient nocturnes ou diurnes, ils sont particulièrement nuisibles à la vie en collectivité à laquelle nous aspirons tous.

Ils constituent des infractions de troisième classe, qu’ils aient lieu dans le domaine public ou privé. 

Article R623-2 du Code Pénal et article R1334-31 du Code de la Santé Publique